Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURIEZ... IL FAIT BLEU, LE CIEL EST BEAU
Smaïn FAIROUZE

Numéro de dépôt :
99809772
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque SOURIEZ... IL FAIT BLEU, LE CIEL EST BEAU

Déposée le 26 août 1999 par Smaïn FAIROUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURIEZ... IL FAIT BLEU, LE CIEL EST BEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est Smaïn FAIROUZE, domicilié(e) 14 rue de la Pépinière, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smaïn FAIROUZE - France.

La marque SOURIEZ... IL FAIT BLEU, LE CIEL EST BEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIEZ... IL FAIT BLEU, LE CIEL EST BEAU est expirée depuis le 26 août 2009.

Smaïn FAIROUZE a également déposé les autres marques suivantes : DEUX POINTS, C'EST TOUT , SMAIN , SMAIN , NSUR LA VIE DE MA MERE , VIVE LA FRANCE ! VIVE L'ARABE PUBLIQUE ! , Ï , J'AI PAS LE TEMPS... J'AI RENDEZ-VOUS AVEC LA VIE , L'ARGENT, ÇA VA, ÇA VIENT, MAIS QUAND ÇA VIENT, ÇA VA , SMAÏN


Smaïn FAIROUZE - 14 rue de la Pépinière, 75008 Paris - France


Smaïn FAIROUZE - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316845 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Valises et sacs de voyage ; parapluies, para-parasols ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vracs ; tissus. Vêtements, chaussures et chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) décorations pour fêtes. Divertissement, activités sportives et culturelles ; édition et prêt de livres et revues, production de spectacles vivants ou enregistrés ; location de films, matériel et supports d'enregistrement du son et des images ; montage audio et vidéo ; organisation de fêtes, expositions, compétitions et concours en matière d'éducation, de divertissement et de sport, réservation de places de spectacles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.